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Cemac et Uemoa, même combat

FRAUDE ET CONTREFAÇON

En Afrique, l’UEMOA, la CEMAC et en partie l’Afrique de l’Est sont les régions les plus frappées par la problématique de la contrefaçon et la fraude. Une étude commanditée il y a quelques mois par l’Association Industrielle Africaine (AIA) et analysant la situation dans la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), rend compte de l’impact du phénomène qui n’épargne aucune desdites régions pour lesquelles une certaine collaboration active et une adaptation permanente des législations sont nécessaires.


Rédigé par leral.net le Vendredi 5 Septembre 2008 à 05:44 | | 0 commentaire(s)|

Viagra, sacs de luxe, articles de luxe, pièces détachées, etc. Ce sont-là quelques exemples de produits les plus contrefaits au Cameroun. Une étude commanditée, il y a quelques mois, par l’Association Industrielle Africaine (AIA) et analysant la situation dans la Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale (CEMAC), rend ainsi compte de l’impact du phénomène qui n’épargne aucune des régions de l’UEMOA, la CEMAC et en partie l’Afrique de l’Est. Aussi, les pertes fiscales et douanières sont très élevées du fait de la contrefaçon et de la contrebande des produits au Cameroun. Les statistiques relevées sur la base des déclarations des acteurs économiques interrogés dans le cadre de cette étude, font état d’1 milliard de FCfa de pertes fiscales du fait seul des produits de confiserie. Près de 6 milliards FCFA de perte sur les cigarettes dont l’impact sur le marché représente près de 7%. Les actions entreprises par les uns et les autres vont des saisies aux campagnes d’affichage, des actions en justice, etc. Sur les pièces détachées, on apprend que près de 68% des pièces détachées importées sont fausses.

Or, il existerait plus de 76.000 espèces de pièces détachées identifiées. Quant aux logiciels, le problème est plus complexe, car il s’agit de produits immatériels. Une grande partie des ces logiciels est contrefaite à travers Internet et représente 84% du marché.

Les oeuvres de l’esprit ne sont pas en reste. Près de 90% des oeuvres de l’esprit seraient piratées, ce qui représente 8,4 milliards de FCfa qui échappent aux recettes fiscales du Cameroun.

La fraude douanière : une problématique évolutive.

Le phénomène de la fraude est d’autant plus répandu qu’il existe des produits sur le marché sans que des traces soient détectées à la douane. C’est le cas des vins, spiritueux et champagnes. Au port de Douala par exemple, il est établi, selon la présentation des transporteurs et transitaires, que seul 30% des conteneurs sont soit inspectés soit scannés. Il existe toujours une difficulté réelle d’établir des critères de sélection et de ciblage de conteneurs à inspecter.

Selon les douanes, la problématique de la fraude est de plus en plus la préoccupation des douaniers qui, depuis 2005, ont intégré dans leur stratégie de lutte des protocoles d’accord avec les privés qui ont contribué à faire des saisies. Mais il n’existe pas de base légale, pas assez d’échange d’informations entre la douane et les propriétés des marques. Il manque aussi une bonne synergie entre les administrations sur le terrain.

Les actions engagées tant devant la justice que sur le terrain avec des saisies de centaines de milliers de stylos BIC cristal auraient contribué à une augmentation du chiffre d’affaires d’ICRAFON, le représentant local de Bic au Cameroun, de 15%. Ce qui a permis une recapitalisation de l’entreprise à hauteur de 2 milliards FCfa et favorisé un retour à l’équilibre en 2007.

L’étude en question a dû faire le point des mesures légales et législatives pour combattre la contrefaçon et évaluer les capacités des institutions de s’occuper de ce sujet. L’objectif général de cette étude était de créer un élan dans la région de l’Afrique Centrale afin de mettre en oeuvre des politiques et stratégies concertées et harmonisées de lutte contre la contrefaçon. Ces politiques et stratégies doivent conduire à une protection efficace des producteurs contre les abus aux marques commerciales et aux droits de propriété intellectuelle et des consommateurs contre les produits qui ne sont pas surs.

Un marché bien fripé

Quel secteur d’activité au Sénégal échappe à la contrefaçon ? question facile, réponse sèche : aucun ! Tant pour les marques étrangères que les nationales, le fléau s’étend à tous les secteurs, de la maroquinere en passant par les oeuvres artistiques, l’horlogerie, la lunetterie, la parfumerie, les cosmétiques, l’électronique, la maroquinerie, les produits d’hygiène, mais aussi le petit matériel électrique, les articles de bricolage, la serrurerie, la robinetterie, la papeterie et surtout les médicaments, sont l’objet d’un marché parrallèle qui s’approvisionne essentiellement en Chine, en Italie, au Nigéria en passant par la Mauritanie et pour certains produits localement. Les répercussions sur l’industrie locale et la santé publique sont tout aussi difficile à évaluer tant elles sont inimaginables, mais il est un secteur comme le textile, inscrit comme une priorité gouvernementale dans la fameuse Stratégie de croissance accélérée (Sca) et dont l’impact désastreux de la contrefaçon sur la situation de l’industrie locale est palpabe. Une industrie locale qui, déjà confrontée a sa faible compétitivité en raison du coût élevé des facteurs de production, la vétusté des unités (devenues rares), la volatilité du cours mondial du coton, les difficultés d’approvisionnement en matières premières, a du mal à survivre face à la concurrence de la friperie et des tissus étrangers – asiatiques en particulier – et l’importance de la fraude qui signe le déclin malheureux du secteur.

Avec près de 6 000 tonnes importées par an, soit 4 milliards de FCfa (plus de 6 millions d’euros), la friperie libérée depuis 1996 et qui représenterait aujourd’hui 70% des ventes globales de vêtements au Sénégal, apparaît comme la plus grande concurrente de l’industrie textile. Les modèles et dessins seraient très souvent copiés par les distributeurs locaux qui les font reproduire en Asie, si ce ne sont pas certaines entreprises qui feraient copier en Asie des tissus de modèles européens pour les écouler ensuite sur le marché intérieur, destabilisant ainsi le marché en constituant une brèche pour les produits contrefaits. Dans un tel contexte, c’est toute la filière textile du Sénégal qui ne tient plus qu’à un fil.

Une filière décousue

Parallèlement au secteur de la confection dont les appels d’offres des administrations locales constituent le principal débouché, la filière artisanale s’active dans le tissage et la teinture mais son importance numérique le dispute à ses problèmes d’organisation, de qualification professionnelle de la main d’oeuvre, d’accès au crédit et de manque de débouchés. Des difficultés que l’on retrouve dans la production semi-industrielle dont les entreprises, regroupées au sein de la Fédération Nationale des Professionnels de l’Habillement – FENAPH -, subissent de plein fouet la crise de la filière textile. Pour la plupart, leurs équipements sont aujourd’hui vétustes et depuis 1985, 50 % de ces sociétés auraient disparu et le nombre d’emplois réduit de près de 60 %.

La compétitivité des produits d’importation, mais surtout la faiblesse du pouvoir d’achat et l’attrait du consommateur pour les produits de marque dont une bonne partie ne l’est que de nom, expliquent le transfert de la consommation sénégalaise. Mais si l’on sidère que la valeur moyenne déclarée des produits importés serait de 300 FCfa/kg - 0,46 € - alors que la fibre de coton achetée à la Cotonnière du Cap-Vert, par exemple, serait vendue 800 FCfa/kg, soit 1,22 € et que seuls les produits de la broderie échapperaient aujourd’hui à cette concurrence, on se rend compte qu’il y a là quelque chose d’urgent à faire par les autorités sénégalaises.

Senegal Leral