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Contrefaçon : Eric Zemmour condamné ?

Rédigé par leral.net le Jeudi 27 Janvier 2022 à 12:23 | | 0 commentaire(s)|

Le candidat à la présidentielle Eric Zemmour est assigné en justice ce jeudi (14h) devant le tribunal judiciaire de Paris pour contrefaçon. Le polémiste et son équipe avaient publié un clip d’entrée en campagne avec des images utilisées sans autorisation.


Contrefaçon : Eric Zemmour condamné ?
Il est ainsi assigné par des sociétés et des personnalités du cinéma, dont Gaumont, Luc Besson, François Ozon, ainsi que la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) pour contrefaçon de droit d’auteur.

Les ayants droit de Marcel Carné et de Jacques Prévert et d'autres auteurs et cinéastes figurent également parmi les demandeurs.

Les plaignants contestent l'utilisation par Eric Zemmour et son mouvement Reconquête! de plusieurs extraits d’œuvres dont ils détiennent les droits patrimoniaux ou moraux et ce sans leur autorisation, dans le clip annonçant sa candidature à l'élection présidentielle, diffusé le 30 novembre sur sa chaîne YouTube.
Plus de trois millions de vues sur YouTube

Dans ce clip d'une dizaine de minutes, qui affiche plus de trois millions de vues, le candidat d'extrême droite utilisait notamment des images des films «Jeanne d'Arc» de Luc Besson, «Dans la maison» de François Ozon, ou du «Quai des Brumes», réalisé par Marcel Carné.

«C'est un acharnement évidemment juridique, on a pris des images, mais qui duraient quelques secondes. Je crois qu'il y a une jurisprudence à ce sujet, mais je ne vais pas rentrer dans des querelles de droit», a réagi dimanche Eric Zemmour sur France 3.

Plusieurs médias avaient également vivement protesté contre l'utilisation non autorisée de leurs images par le candidat, et brandi la menace de poursuites judiciaires.

Le clip de campagne d’Eric Zemmour avait été signalé par des sociétés et des médias à la plate-forme YouTube, qui avait décidé le 2 décembre de ne pas retirer la vidéo, tout en interdisant son accès aux mineurs en raison d'images jugées violentes.

S’il est reconnu coupable de violation des droits d'auteurs, Eric Zemmour est passible d’une amende de 300.000 euros et d’une peine de prison pouvant aller jusqu’à trois ans.