[Audio] Quand Mounirou Sy donne des cours de droit à Me Ousmane Seye

Mr SY est un jaloux...Me Ousmane SEYE est un bon avocat...j'en sait qq chose,je vis EUROPE,je peux vous assurer qu'il fait bien son metier...quand a Mr sy,on vous demande de vous exprimer sur le sujet,mais pas d'essayer de rabaisser ME OUSMANE SEYE...DI NGA YAGUEU KHAR MATTE dans les Ecoles....

Je n’envisage pas l’hypothèse où la candidature de WADE serait invalidée par le Conseil Constitutionnel car ce cas de figure me semble très improbable du fait que la constitution sénégalaise en vigueur, quoi que ambigüe dans deux de ses articles, donne bien le droit à Abdoulaye WADE de briguer un second mandat en février 2012.

Cette constitution, votée en 2001 par référendum, a permis au peuple sénégalais d’élire le candidat WADE, pour la première fois en 2007 comme Président de la République, pour une durée de cinq ans. Ce dernier terminera donc son premier mandat en février 2012. Par conséquent, il lui est libre, de briguer un second mandat. De ce point de vue, il ne doit y avoir aucun nuage de doute.

Si la classe politique est divisée sur la question de la validité de la candidature du Président de la République, tous les juristes de ce monde sont au moins d’accord sur une chose : « La constitution de 2000 est très floue et ambigüe en deux de ses articles au point où elle divise les sénégalais en deux camps ». Devant ce flou juridique, toute interprétation de la loi constitutionnelle est juste et aucune interprétation n’est fausse. En d’autres termes, ce flou juridique profite bien à WADE.

Pour faire un raisonnement par analogie, le professeur de mathématique que je fus dirait ceci : « la bouteille est à moitié remplie » c’est la même chose que « la bouteille est à moitié vide ». Chacune des deux phrases est juste et aucune d’elles n’est fausse. Et pourtant l’expression « est vide » est exactement le contraire de celle « est remplie ». Par conséquent, je me pose la question : « Au non de quelle logique scientifique, le Conseil constitutionnel invaliderait-il la candidature de WADE ? ».

Ce cas de figure serait une première dans l’histoire de l’humanité. Ce serait la plus grave erreur judiciaire du siècle. Et l’histoire retiendrait alors que le droit de citoyenneté le plus élémentaire aurait été bafoué, piétiné et retiré à un Chef d’Etat dans un pays qui s’appelle le Sénégal par une juridiction soumise à la pression d’une partie de la population.

Plus grave, ce « cas pratique » de droit constitutionnel serait enseigné à tous les étudiants de première année des facultés de sciences juridiques et de sciences politiques dans toutes les universités du monde comme le plus mauvais arrêt rendu par une haute juridiction. Ainsi le Sénégal serait inscrit à jamais dans le Guinness de la jurisprudence constitutionnelle.

En tant qu’ancien Professeur de Mathématiques, j’ai tenté tous les types de raisonnement scientifique qui existent : « le raisonnement par la contraposée, le raisonnement par l’absurde, le raisonnement par récurrence, le raisonnement par élimination des cas, le raisonnement par épuisement des cas, le raisonnement par contre-exemple, le raisonnement par analogie, le raisonnement par induction et le raisonnement par déduction », mais je n’ai trouvé aucun parmi ceux-ci, sur qui on peut s’appuyer pour invalider la candidature de WADE. A l’inverse, chacun de ces types de raisonnement la valide sans aucune difficulté.

D’ailleurs, je suis entrain de rédiger un livre pour expliquer aux élèves et étudiants sénégalais le conflit entre la logique mathématique (scientifique) et la logique courante (naturelle). Et, dans ce livre, j’ai repris la démonstration de la validité candidature de WADE en utilisant tous ces types de raisonnement énoncés ci-dessus.

Plus haut, j’ai utilisé, à titre d’exemple, le raisonnement par analogie, mais j’aurai pu utiliser le raisonnement par la contraposée. En effet, « Si l’opposition sénégalaise peut compter aujourd’hui sur la pression de ses militants pour influencer la décision du Conseil constitutionnel alors elle devra s’attendre que le PDS utilise la même pression, avec un effectif plus important, dès le lendemain du scrutin pour contester le président qui sera élu par une minorité de sénégalais ». En effet, vous n’ignorez pas que sans la participation du candidat WADE aux élections de 2012, il ne saurait y avoir d’élection crédible au Sénégal. Les deux tiers des électeurs boycotteraient le scrutin.

Invalider la candidature de WADE reviendrait à remettre en question un article de la loi fondamentale ou encore à réviser tacitement un article de la constitution. En d’autres termes plus explicites, il faudra d’abord nier une vérité et s’appuyer sur cette même négation pour établir une autre vérité. Or, la négation d’une négation est une affirmation ! Que je sache, le Conseil constitutionnel n’a pas la prérogative de réviser la constitution. En conséquence, pour ne pas entrer dans cette quadrature du cercle de révision tacite de la constitution, le Conseil ne peut que valider cette candidature.

Et en le faisant, elle le ferait de bonne foi. Croyez-moi, toutes les fois où cette juridiction spéciale a rendu un jugement, même lorsqu’elle se déclarait incompétente, elle l’a toujours fait de bonne foi. Elle n’est pas la première et ne sera pas la dernière au monde à se déclarer incompétente dans une affaire donnée. Dans ce cas précis, le verdict ne peut être favorable qu’au candidat WADE.

Le rôle du conseil constitutionnel n’est pas chercher des motifs d’invalidilité d’un candidat donné mais plutôt d’examiner la recevabilité de chaque candidature, ce qui signifie encore la validilité de chaque candidat. La nuance est de taille. Le rôle du conseil est de protéger le droit civique de chaque citoyen et non de le lui arracher.

S’il y a ambigüité dans la constitution actuelle, la faute incombe probablement aux rédacteurs en qui les sénégalais ont fait confiance et au peuple qui l’a voté en 2001 et pas du tout à un candidat. C’est pourquoi, je ne comprends pas la sortie récente d’un des rédacteurs de cette constitution. Si le texte était claire depuis 2001, aujourd’hui les sénégalais ne seraient pas divisés et on n’aurait pas besoin de sortie tardive pour donner une explication qui n’engage que son auteur. La constitution n’est pas l’affaire de ses rédacteurs mais du peuple.

Pour répondre aux professeurs de droit constitutionnel, Pr Madani SY et Pr Mounirou SY, je dirais simplement que « c’est la constitution votée en 2011, qui donne le droit au président élu pour la première fois en 2007 de solliciter un second mandat en 2012 ». C’est aussi simple que cela.

J’affirme et je réaffirme donc que la validité de la candidature de WADE est évidente logiquement, scientifiquement. Et je profite de ce moment pour inviter mes compatriotes sénégalais à des débats scientifiques basés sur des arguments logiques tels que les règles du « débat scientifique » ou l’organisation de séminaires comme celui qui vient de se dérouler au Sénégal et qui a réuni des professeurs de droit émérites issus de différents horizons. C’est tout le Sénégal qui y gagne. En cela, je salue le courage du Pr Madani SY. Il a défendu son point de vue durant ce séminaire même s’il a été largement minorisé et j’espère qu’il continuera la réflexion et tiendra compte des avis qui lui ont été opposés par ses collègues. Par contre, ce que je ne comprends pas c’est qu’il vient de tenir un avis contraire à celui qu’il avait défendu et écrit dans son dernier livre. Pour un professeur de droit de ce haut rang, c’est incompréhensible.
Par contre les débats du genre « Wax sa xalaat », « Attaaya » ou « Diiné ak jamono », dans leur version actuelle sont contre-productifs. On invite les mêmes personnes au plateau de Walf. Presque tous sont des opposants (Me Massokhna KANE, Me Doudou NDOYE, Me Mountaga DIALLO, etc.) qui ont déjà donné leur avis sur la question ; ça suffit ! Sinon ça devient une sorte de matraquage médiatique, de lavage de cerveaux, de privation de liberté de choix et d’opinion.
Partant du postulat de départ, à savoir : « la constitution actuelle est floue », on peut dire que la proposition : « Si la constitution s’applique correctement alors la candidature de WADE est valide » a pour réciproque : « Si la candidature de WADE est validée alors la constitution s’est appliquée correctement ». Fort heureusement, les deux propositions sont vraies en même temps.

De même, l’assertion : « Si la candidature de WADE est validée par le Conseil alors le Sénégal sera mis à feu et à sang » a pour réciproque « Si le Sénégal est mis à feu et à sang alors la candidature de WADE est validée par le Conseil ».

De ces deux propositions réciproques on déduit la conclusion : « Pour que le Sénégal ne soit pas mis à feu et à sang alors il faut invalider la candidature de WADE ».

Or donc, invalider la candidature de WADE, dans ces conditions-là, c’est reconnaitre implicitement sa validité avant la lettre car on met le feu pour le faire invalider. Comme par hasard, sémantiquement, on fait invalider quelque chose de déjà valide.

Par delà les menaces ouvertes de l’opposition et surtout celles d’Alioune TINE, déclarations publiques, répétées et dirigées envers une si haute juridiction et à l’endroit de hauts et respectueux fonctionnaires qui ont fait la fierté de la justice et de l’université de ce pays, cette dernière assertion pose un sérieux problème de cohérence d’idées et souffre de légalité, de légitimité et de moralité.

En effet, on met le feu et on verse du sang pour faire invalider une candidature déjà ciblée. On fait valider les autres candidatures sans même que les dossiers ne soient déposés et on refuse à un citoyen le droit d’annoncer sa candidature en menaçant de mettre le feu et de faire couler le sang. On lui intime l’ordre de déclarer son retrait de la course publiquement avant la Tabaski sinon on met le pays dans le cahot total. Quelle en est le fondement juridique, constitutionnel, humain, scientifique, moral, religieux ?

Ceux qui tiennent de tels propos aussi graves que l’on peut qualifier « d’instrumentalisation et de troubles publics », « d’offense à la magistrature suprême » et « de haute trahison de l’Etat de droit », ne donnent-ils pas des arguments bien fondés, juridiquement, au Conseil constitutionnel pour la validation de la candidature de WADE qui serait synonyme de maintien (pour ne pas dire rétablissement) de l’ordre juridique institutionnel. Le maintien de la sécurité juridique, c’est aussi l’une des fonctions du Conseil constitutionnel.

Si l’un des rôles de cette haute juridiction est éminemment politique, sa principale fonction est de faire régner l’ordre juridique sans lequel il ne peut y exister d’Etat de droit. Des menaces publiques ont été proférées plusieurs fois à l’endroit du Président du Conseil. Quel est le pays qui se respecte où on peut se permettre de bafouer la plus haute institution judiciaire comme c’est le cas actuellement au Sénégal ?

Le lendemain du scrutin de 2007, WADE a dit « Selon la constitution, je ne serai pas candidat ». Bien plus tard, il dira « Selon la constitution, je serai candidat ». Si le débat est dépassionné de toute forme de haine, de rancœur, de méchanceté, de coup-bas, de bassesse, d’incivilité, de violence et s’il reste propre, juste, serin alors il pourra être enrichissant pour tous les intellectuels de bonne foi, instructif pour tous les élèves et étudiants, fraternel pour tous les compatriotes et amical pour tous les concitoyens.

D’abord, WADE n’est pas la constitution. Il n’en a pas la propriété, au sens juridique du terme (cf. le droit de propriété). Sinon, la validité de sa candidature ne serait pas soumise au Conseil. Certes, il est le citoyen sénégalais de premier rang. Mais, il a son interprétation de la loi comme tout un chacun, quoi que juriste : Avocat, Agrégé en Droit, Professeur de Droit ayant enseigné dans les plus grandes Universités et même Gardien de la constitution. Comment peut-on prendre une interprétation d’un texte de loi par un citoyen pour lui attribuer une valeur constitutionnelle ? Le Président de la République est à la fois citoyen sénégalais, Chef de parti et Chef de l’Etat. Il faut donc savoir faire la part des choses.

Deuxièmement, les deux déclarations de WADE citées plus haut sont en réalité des commentaires faites par un concitoyen, à deux moments différents. Elles n’ont aucune valeur constitutionnelle. On ne peut donc se fonder ni sur la doctrine ni sur la jurisprudence pour attribuer à une déclaration politique une valeur constitutionnelle. En droit, on distingue l’aveu judiciaire de l’aveu non judiciaire. De la même manière, il faut distinguer une déclaration faite lors d’une conférence de presse d’une déclaration solennelle officielle (comme celle du 31 décembre de chaque année).

Troisièmement, l’opposition s’agrippe sur le fait que WADE ait déclaré « Si quelqu’un vous dit que WADE l’avait dit alors répondez lui par : il ne le dit plus ». Cette expression a été dite en langue ouolof. Et aussitôt, elle a été travestie. Cette déclaration n’est qu’une une boutade pour endormir l’opposition. Effectivement, elle se réveille trop tard, sans candidat unique pour sa coalition bennoo.

Dans le même ordre d’idées, il faut reconnaitre que, WADE est un homme très nuancé dans ses propos. En 1983, il avait dit « Je suis candidat à une candidature unique de l’opposition ». Toute l’opposition avait compris « Je suis le candidat de l’opposition ». Pendant des mois, ses futurs alliés avaient spéculé sur cette phrase avant de le rejoindre. Pourtant, en 2011, cette même expression est reprise exactement par l’AFP et par le PS pour présenter la candidature de Moustapha NIASS et d’Ousmane Tanor DIENG. Au passage, le candidat WADE devait les attaquer pour plagiat. De la même manière, la nuance existe bel et bien entre « je n’étais pas candidat hier selon mon interprétation du texte de loi » et « je suis candidat aujourd’hui selon ma seconde interprétation de la loi ».

Quatrièmement, le candidat WADE a dit ceci : « Si le Conseil invalide ma candidature alors j’accepterai le verdict ». C’est la preuve qu’il respecte les institutions juridiques de son pays. Mais aussi, c’est la preuve qu’il est convaincu de la légalité de sa candidature.

La réaction de l’opposition devrait être ceci « Moi aussi, je respecterai le verdict du Conseil ». Mais au lieu de cela, elle profère des menaces. Cela voudrait dire que l’opposition est simplement de mauvaise foi. Si le Conseil tranche dans le sens de l’opposition elle accepte mais si c’est dans le sens du candidat WADE elle refuse le verdict. Voila la logique de ceux qui veulent diriger ce pays en 2012.

Pour analyser la situation politique du pays, il faut toujours partir du postulat selon lequel : « la constitution est floue et ambigüe » sur la question de la candidature. Cette hypothèse (ou vérité admise au départ), au sens mathématique du terme, donne donc raison à toutes les deux parties en conflit, tout en étant favorable à WADE. Aucune des parties ne peut se fonder sur sa vérité partielle pour nier celle de l’autre. Ici, la vérité est double. Elle n’est pas univoque dans un seul sens.

C’est d’ailleurs la raison pour laquelle, je récuse l’attitude intransigeante de certains intellectuels sénégalais qui ont déclaré prématurément invalide la candidature de WADE, même si la plus part d’entre eux sont des constitutionnalistes. Je préfère les arguments irréfutables du dernier des scientifiques qui a fait l’effort d’apprendre, à l’université, un peu de droit constitutionnel aux affirmations non convaincantes d’un constitutionnaliste avéré qui ignore totalement les règles les plus élémentaires de la logique scientifique.

Tout raisonnement, qu’il soit juridique, philosophique, économique, politique ou social est d’abord un acte qui fait appel à la raison (l’esprit) et à la rigueur mathématique (la base de la logique scientifique).

Je respecte beaucoup mon ancien Professeur de droit civil, Madame Amsatou Sow SIDIBE. De même, j’ai beaucoup d’égard à l’endroit du Professeur Ibrahima FALL et du brillant avocat Doudou NDOYE, même si pour ce dernier, je ne suis pas d’accord avec la manière irrespectueuse avec laquelle il traite le Conseil constitutionnel.

En tant que juriste, il doit tempérer son ardeur et avoir un peu de retenu. Si ses déclarations provenaient de profanes en droit, on aurait compris. Mais venant de lui, c’est assez inquiétant. Maître NDOYE doit savoir qu’il fait partie des juristes sur qui le Sénégal compte pour améliorer le potentiel juridique existant et pour construire un meilleur avenir de ce pays que nous aimons tous. Malheureusement, par rapport à cette question éminemment politique, tous les trois sont trop partisans pour que leur jugement soit crédible. On ne peut pas être juge et partie.

Quant aux autres « journalistes et analystes politiques de circonstance » qui ont déclaré, dans la presse privée, que la candidature de WADE est illégitime, j’aurais été à leur place, je nuancerai ma position, étant entendu que le Conseil donnera raison à certains et tort à d’autres. Tout intellectuel indépendant de tout parti politique et qui veut crédibiliser ses futures déclarations doit s’abstenir de donner une position dogmatique sur des questions dont il n’a pas la maîtrise parfaite.

La science est d’abord interprétation (et non affirmation) des phénomènes de la vie. Le scientifique c’est celui remet en question tout ce qui semble trop évident. Socrate disait « Tout ce que je sais, c’est que je ne sais rien ».

Pour conclure, le Conseiller Pédagogique que je fus pendant un quart de siècle, va tenter d’utiliser une approche pédagogique très simple pour expliquer ce que certains juristes veulent compliquer.
- Avant 2000, la candidature présidentielle était régie par l’ancienne constitution (une loi ancienne).
- En 2001, une nouvelle constitution est née. Comme toute loi nouvelle, elle s’applique immédiatement et elle est non rétroactive (du fait qu’elle n’est pas visée par les deux exceptions du principe de rétroactivité de la loi)
- Entre 2001 et 2007, il n’y a pas eu d’élection présidentielle, donc pas de commencement d’application de la loi nouvelle.
- En 2007, la loi nouvelle commence son application. Les candidatures présidentielles sont donc toujours régies par la constitution de 2001 (loi nouvelle). Or cette dernière offre la possibilité au Président de la République du Sénégal de briguer deux mandats, à partir de 2001, date de publication de cette loi nouvelle (mais cette loi nouvelle ne s’applique qu’à partir de 2007 pour une durée de 5 ans).
- En 2011, le Président WADE termine son premier mandat de 5 ans (c’est-à-dire 2007 + 5 = 2011).
- En février 2012, il peut donc, s’il le souhaite, solliciter un second mandat selon cette même loi nouvelle.
C’est aussi simple que cela. Même un élève de sixième peut comprendre ce discours.

On n’a pas besoin d’être un juriste ou un constitutionnaliste pour comprendre ces explications. Les sénégalais sont dotés d’une intelligence qui leur permet de comprendre des choses beaucoup plus compliquées. On n’a pas besoin non plus de connaître la théorie sur « le conflit des lois dans le temps » pour comprendre que les vrais enjeux se situent ailleurs.

Les problèmes d’algèbre, de géométrie et d’arithmétiques que nos élèves résolvent chaque jour ne sont pas moins compliqués que la donnée du problème de la candidature de WADE. En effet, nous avons une population composées d’intellectuels qui comprend que le vrai problème de l’opposition sénégalaise c’est « lorsqu’elle a perdu les dernières élections présidentielles et législatives elle n’a fait qu’accumuler des erreurs politiques ».

Pendant tout le premier septennat du Président de la République, elle a déclarée qu’il ne le reconnaissait pas vainqueur. Au début, c’était, pour elle, un moyen de pression nationale et internationale qui malheureusement se révélera inefficace. Dans cette même logique, elle a refusé de le rencontrer malgré les multiples appels lancés par le chef de l’Etat, de peur de se faire discréditer ; ce qui représente une grosse perte en termes de cadres intellectuels, de militants rassembleurs, de représentativité au niveau territoriale, de pouvoir d’achat, de moyens de préparation des élections.

Aujourd’hui, elle veut faire payer à WADE ses propres erreurs d’appréciation en instrumentalisant la jeunesse contre WADE. Une nation ne se construit pas ni dans la cacophonie et le rattrapage des erreurs, ni dans le désordre institutionnel, ni dans la pression populaire, ni avec état d’âme.

Les lois constitutionnelles que nous votons aujourd’hui sont pour les générations présentes et futures. Il faut d’abord les respecter pour être crédible demain. La loi est générale, obligatoire, impersonnelle et coercitive. Travaillons pour l’éternité et non pour le présent.

M. FALL, Formateur d’enseignants.

En tout cas ce Mounir S'y coureur de jupon réfléchira a 2 fois avant de se lancer dans une avanture, parait qu'il est tombe sur une femme qu'il n'aurait jamais du s'approcher, resultat il est devenu impulssant et a perdu sa femme. On se doit de garder une ligne de conduite quand on est descendant de El HAdj Malick S'y , Serigne Babacar S'y RBT.